Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND NATIONAL DU TROT
Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français Association régie par la Loi de juillet 1901

Numéro de dépôt :
3097485
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2011
GRAND NATIONAL DU TROT de Société d\'Encouragement à l\'Elevage du Cheval Français

Présentation de la marque GRAND NATIONAL DU TROT

Déposée le 27 avril 2001 par l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND NATIONAL DU TROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français domicilié(e) 7, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J. C. ARNAL - France.

La marque GRAND NATIONAL DU TROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND NATIONAL DU TROT est expirée depuis le 27 avril 2011.

Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DE FRANCE , CHEVAL FRANCAIS , WORLD DRIVING CHAMPIONSHIP FRANCE 2013 , VINCENNES HIPPODROME DE PARIS , Crack Racing , PRIX DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE , HIPPODROME ENGHIEN , INFO'TROT , Sortez, jouez, gagnez , LES MAINS ONT LA PAROLE


Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français Association régie par la Loi de juillet 1901 - 7, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France


Monsieur J. C. ARNAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselles, bougeoirs, figurines vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie, poudriers, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : essuies-mains, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, étuis pour les clefs, portes-documents, portefeuilles porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plages, sacs de voyages, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanière de cuir, sangles de cuir Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyages, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction opalines, vases non en métaux précieux, vaisselles non en métaux précieux, verres flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements chaussures, tapis. Décorations pour arbre de Noël. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cendriers Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).